Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

COTE D AZUR FRANCE JE SUBLIME TOUT CE QUE JE TOUCHE
Comité Régional du Tourisme Côte d'Azur France

Numéro de dépôt :
4376743
Date de dépôt :
17/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
COTE D AZUR FRANCE JE SUBLIME TOUT CE QUE JE TOUCHE de Comité Régional du Tourisme Côte d\'Azur France

Présentation de la marque COTE D AZUR FRANCE JE SUBLIME TOUT CE QUE JE TOUCHE

Déposée par voie électronique le 17 juillet 2017 par Comité Régional du Tourisme Côte d'Azur France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COTE D AZUR FRANCE JE SUBLIME TOUT CE QUE JE TOUCHE »

Le déposant est Comité Régional du Tourisme Côte d'Azur France domicilié(e) 455 Promenade des Anglais - 06203 - Nice Cedex 3 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Passa Varet Avocats, Vincent Varet domicilié(e) 12 rue Tronchet - 75008 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 7 ans, la marque COTE D AZUR FRANCE JE SUBLIME TOUT CE QUE JE TOUCHE est expirée depuis le 17 juillet 2027.

Comité Régional du Tourisme Côte d'Azur France a également déposé les autres marques suivantes : BY COTE D AZUR , CÔTE D'AZUR FRANCE JE sublime TOUT CE QUE JE TOUCHE , by CÔTE d'AZUR


Comité Régional du Tourisme Côte d'Azur France - 455 Promenade des Anglais - 06203 - Nice Cedex 3 - France


Passa Varet Avocats, Vincent Varet - 12 rue Tronchet - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Inscription le 23 août 2018 - Renonciation totale n°732013 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-23

Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, eau de Cologne ; eau de lavande ; eaux de senteur ; eau de toilette ; préparations d'écrans solaires ; huiles à usage cosmétique ; lotions à usage cosmétique ; pommades à usage cosmétique ; poudre pour le maquillage ; shampooings ; bâton d'encens, ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Bougie pour l'éclairage, mèche pour l'éclairage ; bougies [éclairage] / chandelles / cierges ; bougies parfumées ; désodorisants, ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Tisanes, ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Piscines métalliques, ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Coutellerie, fourchettes, cuillères, ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Appareils et instruments nautiques, disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; lunettes (optique) ; lunettes solaires ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres ; montres intelligentes ; tablettes électroniques, clés USB, étui pour smartphone, ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; carrosseries ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; vélomoteurs ; cycles ; poussettes ; bicyclettes / vélos, bicyclettes électriques / vélos électriques, bateaux, ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boites en métaux précieux ; boitiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; porte-clefs de fantaisie ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ; statues en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, objets d'art en métaux précieux, chaînes [bijouterie], chronomètres, montres, boucles d'oreilles, bagues/anneaux, bracelets, ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux, prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; articles pour reliures ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, tableaux (peintures) encadrés ou non; autocollants [articles de papeterie] ; cahiers ; carnets ; cartes géographiques, cartes postales ; gravures ; revues ; trousses à dessin, ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; boîtes en cuir ou en carton-cuir, mallettes ; serviettes [maroquinerie] / porte-documents ; trousses de voyage [maroquinerie], ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Piscines non métalliques; ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boites en bois ou en matières plastiques, ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Ustensile de cuisine; verre brut ou mi- ouvré, à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ; boites (ustensiles de cuisine) ; peignes ; moules ; pots ; mugs /tasses, ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; couvertures de voyage / plaids ; serviettes ; tissus, ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; maillots de bain / costumes de bain ; masques pour dormir ; peignoirs de bain ; tee-shirts ; vêtements imperméables ; bonnets / barrettes [bonnets] / casquettes / coiffes, bandanas, bonnets de bain ; caleçons de bain ; ; chemises ; chemisettes ; espadrilles ; gants de ski ; habillement pour cyclistes ; visières ; sandales de bain, ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Barrettes à cheveux ; bandeaux pour les cheveux ; pinces à cheveux, ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis de yoga, ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Jeux ; jouets ; cartes à jouer; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; patins à roulettes en ligne, trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets], bodyboard, boules de jeu, cerfs-volants, bassins (piscines, articles de jeu ou de sport), cannes de golf, planches de paddle ; cerfs-volants ; figurines [jouets] ; masques [jouets] ; pistolets [jouets] ; planche à roulette, boule de jeu, puzzle, ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Fruits conservés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; gelées ; confitures ; huiles et graisses comestibles ; conserves de poisson ; compotes, charcuterie, salaisons, fromages, conserves de fruits, ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Café; thé ; cacao ; sel; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires , sauces (condiments) ; épices ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé, miel, sucre, préparation faites de céréales, pain, glace à rafraichir, biscottes , brioches, bonbons, ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Citrons frais, ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de jus de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; nectars de fruits ; apéritifs sans alcool ; limonade ; sodas, ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Location de véhicules, transport en taxi, réservation de place de voyage, Accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs, organisation de croisière, transport en bateau, transport de passagers, transport en bateau, ces services étant d'origine française ou fournis en France ;

Divertissement, activités sportives et culturelles, organisation de concours (éducation ou divertissement), service de jeu d'argent, éducation, formation, mise à disposition d'installation de loisirs, organisation et conduites de colloque, de conférences, de congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; ces services étant d'origine française ou fournis en France ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars, café, cafétérias ; services de traiteurs ; services hôteliers, réservation de logements temporaires, mise à disposition de terrains de camping, services de camps de vacances [hébergement] ; services de restaurants, ces services étant d'origine française ou fournis en France.